1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
| Éditeur | CLAUDE Pierre, entrepreneur individuel |
| Nom commercial / enseigne | Pierre CPMH |
| Forme juridique | Entrepreneur individuel (régime micro-entreprise) |
| Activité | Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code APE 70.22Z) |
| Siège social | 4 Place des Dariolles, 77700 Chessy, France |
| SIREN | 941 779 530 |
| SIRET (siège) | 941 779 530 00018 |
| Immatriculation | Registre National des Entreprises (RNE). Activité libérale non soumise à immatriculation au RCS. |
| TVA | TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts |
| pierre.cpmh@gmail.com | |
| Contact | Par e-mail à l'adresse ci-dessus. Réponse sous 3 jours ouvrés. |
2. Directeur de la publication
CLAUDE Pierre, en qualité d'entrepreneur individuel.
3. Hébergeur du site
| Dénomination | Netlify, Inc. |
| Adresse | 101 Second Street, Suite 900, San Francisco, CA 94105, États-Unis |
| Site | www.netlify.com |
Le prestataire de paiement est Stripe Payments Europe, Ltd., société de droit irlandais dont le siège est situé 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, Irlande.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site et les produits qui y sont vendus (textes, documents, modèles, check-lists, tableurs, vidéos, code de l'application, visuels, marque et logo Pierre.CPMH) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur.
Toute reproduction, représentation, diffusion, revente, mise à disposition ou partage, total ou partiel, sur quelque support que ce soit et par quelque procédé que ce soit, est interdit sans autorisation écrite préalable. Les conditions d'utilisation des produits achetés sont précisées dans les Conditions Générales de Vente.
5. Nature des contenus : absence de conseil personnalisé
Les contenus et outils proposés sur ce site ont une vocation informative, pédagogique et méthodologique. Ils ne constituent ni un conseil en investissement financier, ni un conseil juridique, fiscal, comptable ou notarial, ni une activité d'intermédiation en opérations de banque, de transaction immobilière ou de gestion de patrimoine.
Les calculs et estimations produits par l'application (notamment la capacité d'emprunt, la rentabilité ou le cashflow) sont indicatifs et reposent sur les données saisies par l'utilisateur ainsi que sur des règles usuelles et paramétrables. Ils ne préjugent en rien des décisions d'un établissement bancaire, d'un notaire ou de l'administration fiscale, et ne garantissent aucun résultat.
Il appartient à chaque utilisateur de vérifier les informations et de consulter les professionnels compétents avant toute décision d'investissement.
6. Données personnelles
Les traitements de données à caractère personnel réalisés dans le cadre du site et de l'application sont décrits dans la Politique de confidentialité. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, tu disposes de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité, exerçables à l'adresse pierre.cpmh@gmail.com.
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7. Crédits
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